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guide CIR 2016
CIR/CII/JEI

Le Guide du Crédit d’impôt recherche 2016 est disponible !

Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MENESR) vient de publier le nouveau Guide du crédit d’impôt recherche pour 2016. Ce guide, édité tous les ans,

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17 mai 2016
CIR
CIR/CII/JEI

7 juin 2016 : Optimisez toutes vos chances pour votre contrôle sur le Crédit d’impôt recherche !

Dans le cadre de leur partenariat initié en 2012, La Meito et Sogedev organisent un atelier pratique – à destination des adhérents de la Meito

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13 mai 2016
CIR
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Crédit d’impôt recherche : toujours plus de bénéficiaires en 2013 !

Le crédit d’impôt recherche (CIR) est le canal principal d’aides publiques en faveur de la recherche et développement des entreprises privées. Le bilan du CIR

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12 mai 2016
innovation
CIR/CII/JEI

Crédit d’impôt innovation : les premiers chiffres disponibles !

Créé en 2013, le crédit d’impôt innovation (CII) permet aux PME de déclarer des dépenses relatives à leur activité innovante et d’obtenir un crédit d’impôt

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25 avril 2016

Crédit impôt recherche et secteur numérique : les chiffres !

Vecteur de croissance et d’emplois, le numérique représente un secteur d’activité essentiel de l’économie française. Filière transversale, ce secteur permet à l’ensemble de l’écosystème national

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21 avril 2016

Moins de 15 jours pour déclarer votre CIR : Que se passe-t-il après la déclaration ? Que faire en cas de « demande d’informations » de l’administration ?

La date limite de dépôt des dossiers des entreprises pour bénéficier du CIR a été cette année fixée au 3 mai 2016. A 15 jours

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20 avril 2016
CIR
CIR/CII/JEI

Rapport de Suzanne Berger – Reforms in the French Industrial Ecosystem : Le point de vue de l’écosystème sur le Crédit d’impôt recherche

Le rapport de Suzanne Berger fait suite à la lettre de mission que lui ont confié le Ministre de l’Économie, de l’Industrie, et du Numérique

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19 avril 2016

CIR et sous-traitance : comment traiter les dépenses qui y sont liées ?

Comment intégrer la sous-traitance d’une filiale dans son Crédit d’impôt recherche (CIR) ? Quelle est la différence entre la sous-traitance et la délégation de personnel ?

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12 avril 2016
Autres aides publiques

Ce qu’il faut savoir sur le cumul des aides publiques : quel traitement des subventions, des avances remboursables ou encore Prêt à taux zéro dans le calcul du crédit d’impôt recherche ?

Les entreprises peuvent bénéficier de diverses aides pour financer en partie leurs projets. Toutefois, sur un euro réellement dépensé, elle ne pourra pas percevoir plus

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12 avril 2016
CIR/CII/JEI

Création ex-nihilo et rachat d’entreprise : les points de vigilance pour bénéficier sereinement du statut de Jeune Entreprise Innovante ! (JEI)

Il existe certaines subtilités qu’il faut garder en mémoire pour bénéficier du statut de Jeune entreprise innovante (JEI) : Sogedev vous apporte quelques précisions sur la

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12 avril 2016
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