• DEMANDER UN AUDIT
  • Documentation
  • Contactez-nous
Aller au contenu
  • CIR/CII/JEI
    • Crédit impôt Recherche (CIR) et Innovation (CII)
    • Statut Jeune Entreprise Innovante (JEI)
  • Autres aides publiques
    • Aides Bpifrance
    • Concours innovation
    • Export
    • Investissements
    • Plan de relance
  • Evénements
    • Salons
    • Webinars
  • Nos actualités
    • La vie à Sogedev
    • Partenaires
Menu
  • CIR/CII/JEI
    • Crédit impôt Recherche (CIR) et Innovation (CII)
    • Statut Jeune Entreprise Innovante (JEI)
  • Autres aides publiques
    • Aides Bpifrance
    • Concours innovation
    • Export
    • Investissements
    • Plan de relance
  • Evénements
    • Salons
    • Webinars
  • Nos actualités
    • La vie à Sogedev
    • Partenaires
01 55 95 80 08
Twitter Linkedin

01 55 95 80 08

Twitter Linkedin

CIR/CII/JEI

Demander un audit
Retour à l'accueil
Thèmes populaires :
Plan de relance
Statut JEI
Aides Bpifrance
CIR/CII
Nos webinars
Export
CIR/CII/JEI

Cas d’école – Je suis une jeune entreprise innovante et je crée une nouvelle société : peut-elle également bénéficier du statut JEI ?

Le statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI) offre des avantages fiscaux et sociaux attractifs aux entreprises qui le sollicitent. Est-il possible pour un même chef

Lire la suite »
21 octobre 2016
CIR/CII/JEI

Le statut Jeune Entreprise Innovante (JEI) en voie d’être prorogé !

Alors que le statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI) était prévu pour les entreprises créées jusqu’au 31 décembre 2016, sa prolongation est inscrite dans le

Lire la suite »
6 octobre 2016

Décret 2016-766 du 9 juin 2016 – Contrôles fiscaux sur le Crédit d’impôt recherche et innovation : le Comité consultatif est mis en place !

Face à l’augmentation du nombre de contrôles fiscaux et de litiges liés au Crédit d’impôt recherche (CIR) et innovation (CII),  la loi de finances rectificative

Lire la suite »
5 septembre 2016

Crédit impôt recherche contrôle fiscal : quelles différences entre un contrôle sur pièces et un contrôle sur place ?

Le crédit d’impôt recherche est un dispositif fiscal qui peut à posteriori – faire l’objet d’un contrôle fiscal sur pièces ou sur place. Quelles sont

Lire la suite »
5 septembre 2016
CIR/CII/JEI

Statut fiscal de Jeune Entreprise Innovante (JEI) et avantages : quelle interaction avec les autres exonérations fiscales ?

Le Statut Jeune Entreprise Innovante (JEI) permet aux PME de moins de 8 ans et sous certaines conditions, de bénéficier d’exonérations de certaines charges patronales

Lire la suite »
5 septembre 2016

Les PME « numériques » innovantes et le financement public : les aides publiques à l’innovation plébiscitées !

Les dispositifs publics pour l’innovation sont les plus utilisés par les PME du secteur numérique puisqu’elles sont 38 % à avoir déjà bénéficié du crédit

Lire la suite »
5 septembre 2016

Le contrôle sur demande : véritable outil de sécurisation du crédit d’impôt recherche (CIR).

Vous menez des travaux de recherche et développement (R&D) que vous avez déclarés ou allez déclarer au titre du crédit d’impôt recherche (CIR) et vous

Lire la suite »
20 juin 2016

Créance du Crédit d’Impôt Recherche (CIR) : délais et rétroactivité

Vous avez oublié de déposer votre déclaration de crédit d’impôt recherche ? Vous n’avez pas déclaré de CIR cette année ou au titre des années

Lire la suite »
20 juin 2016
CIR
CIR/CII/JEI

Décret 2016-766 du 9 juin 2016 – Comité consultatif du CIR/CII : les détails de sa mise en œuvre !

Instauré par la loi de finances rectificative pour 2015, le Comité consultatif du Crédit d’impôt recherche (CIR) et d’innovation (CII) pourra être saisi dès le

Lire la suite »
17 juin 2016
innovation
CIR/CII/JEI

Spécial « Statut fiscal JEI » : Après un focus sur les bonnes pratiques du statut JEI lors de rachat d’entreprise le mois dernier, zoom sur les exonérations !

Depuis le mois dernier, nous vous proposons une série d’articles dédiés au statut fiscal Jeune entreprise innovante (JEI) et ses subtilités ! Après vous avoir présenté

Lire la suite »
23 mai 2016
Page1 Page2 Page3 Page4 Page5 Page6 Page7 Page8 Page9 Page10 Page11 Page12 Page13 Page14 Page15 Page16 Page17 Page18 Page19 Page20
Contactez-nous
Documentation
Demander un audit

SOGEDEV

Qui sommes-nous ?
Valeurs
Expertise
Méthodologie
Recrutement

EXPERTISE

Innovation et R&D
Crédit d’Impôt Recherche (CIR)
Crédit d’Impôt Innovation (CII)
Jeune entreprise innovante (JEI)
Aides Bpifrance
Investissements
Développement à l’international
Aides territoriales
Assurance prospection
Nos secteurs d’activité

Suivez-nous

Abonnez-vous à notre newsletter mensuelle

Copyright 2021 © Tous droits réservés.

Mentions légales – Confidentialité

  • CIR/CII/JEI
    • Crédit impôt Recherche (CIR) et Innovation (CII)
    • Statut Jeune Entreprise Innovante (JEI)
  • Autres aides publiques
    • Aides Bpifrance
    • Concours innovation
    • Export
    • Investissements
    • Plan de relance
  • Evénements
    • Salons
    • Webinars
  • Nos actualités
    • La vie à Sogedev
    • Partenaires
Demander un audit